CGV et Mentions Légales
CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV) :
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Caractéristiques essentielles des services : Service de recrutement et management de transition
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Honoraires et modalités d'exécution du contrat : préalablement convenus avec le client avant le début de la prestation et spécifiés dans le contrat de service
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Modalités de paiement : Règlement sous 30 jours ouvrés après la date d'envoie de la facture - pénalités appliquées en cas de retard
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Droit de rétractation et garantie légale de conformité : cf conditions des garanties contractuelles
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Modalités de règlement des litiges : Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit applicable en France où est établi le cabinet de chasse de tête. En cas de litige, les parties s'efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable. À défaut, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du lieu d'établissement du cabinet de chasse de tête.
Plus d'informations sur : Règlement en ligne des litiges - Achats nationaux ou dans l'UE (Démarche en ligne) | Entreprendre.Service-Public.fr
MENTIONS LEGALES :
CLEVELS
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Immatriculation au RCS de Paris, numéro 878511997
Dénomination ou raison sociale : SAS Millenials -
Numéro d'identification à la TVA : FR25878511997
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Président : Alison Lumbroso
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Directeur Général : Laetitia Pastré
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Adresse de la société : 44, rue de Clery, 75002 Paris
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Capital social : 10 000 Euros
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Téléphone : 06 27 39 62 46
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Email de contact : contact@clevels.fr
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Hébergeur : Wix Online Platform Limited. Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS).
Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.
Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.